Sulfonate de perfluorooctane (SPFO)

Groupes chimiques: Substances per- et polyfluoroalkylées (SPFA)

Aussi connu sous le nom: SPFO

CASRN: 1763-23-1

Recommandations pour la qualité des eaux protection de la vie aquatique

Eau douce

Exposition à court term Concentration (µg/L) Pas de données

Exposition à long terme Concentration (µg/L) Pas de données

Date Pas de données

Marins et estuariens

Exposition à court term Concentration (µg/L) Pas de données

Exposition à long terme Concentration (µg/L) Pas de données

Date Pas de données

Recommandations pour la qualité de l'eau en vue de protéger les utilisations de l'eau à des fins agricoles

Eau d'irrigation

Concentration (µg/L) Pas de données

Date Pas de données

Eau d'abreuvement de bétail

Concentration (µg/L) Pas de données

Date Pas de données

Recommandations pour la qualité des sédiments

Eau douce

Concentration (µg/kg de poids sec) RPQS Pas de données

Concentration (µg/kg de poids sec) CEP Pas de données

Date Pas de données

Marins et estuariens

Concentration (µg/kg de poids sec) RPQS Pas de données

Concentration (µg/kg de poids sec) CEP Pas de données

Date Pas de données

Recommandations pour la qualité des sols environnement et santé humaine

Concentration (mg/kg de poids sec) Agricole 0,01

Recommandations pour la qualité des sols concernant le SPFO (mg/kg poids sec [PS])

 

Vocation du terrain

 

Vocation agricole

Résidentielle/

parc

Vocation commerciale

Vocation industrielle

Recommandation définitive

0,01

0,01

0,01

0,01

RQSSH

Voie limitante pour la RQSSH

0,01

Protection des eaux souterraines potables

0,01

Protection des eaux souterraines potables

0,01

Protection des eaux souterraines potablesa

0,01

Protection des eaux souterraines potablesa

 

RQSE

0,01

0,01

 

0,2 (texture grossière)b

0,1 (texture fine)c

 

0,2 (texture grossière)b

0,1 (texture fine)c

 

Voie limitante pour la RQSE

Ingestion de sol et de nourriture pour le bétail et la fauned

Ingestion de sol et de nourriture pour le bétail et la fauned

Eaux souterraines (vie aquatique)e

Eaux souterraines (vie aquatique)e

Remarques : RQSE = recommandation pour la qualité des sols visant la protection de l’environnement; RQSSH = recommandation pour la qualité des sols visant la protection de la santé humaine.

a Pour des pH entre 5 et 7. Basé sur un Kco médian de 1 445 L/kg; le Kco du SPFO est très variable (229 à 6 310 L/kg; Franz Environmental Inc., 2014), aussi le niveau de protection offert par cette RQSEP peut ne pas être approprié pour tous les sites. Lorsque les eaux souterraines sont utilisées comme source d’eau potable, les concentrations des eaux souterraines doivent être comparées directement à la valeur de la RQESEP. Lorsque les eaux souterraines sont utilisées à d’autres fins (p. ex. l’irrigation des produits), l’évaluation doit être spécifique au site.

b Un sol est considéré comme sol à grains grossiers lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen supérieur à 75 μm (D50 > 75 μm).

c Un sol est considéré comme sol à grains fins lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen inférieur à 75 μm (D50 < 75 μm).

d De nombreuses études toxicologiques sur les organismes du sol ont fait l’objet d’une évaluation critique (c.-à-d. les plantes, les invertébrés, les mammifères et les oiseaux) pour les diverses vocations de terrain/voies d’exposition. Les consommateurs secondaires (organismes qui consomment à la fois des plantes et des invertébrés du sol) se sont révélés être les plus sensibles, aussi la recommandation pour la qualité des sols visant la protection de l’environnement est basée sur ces récepteurs.

e La recommandation pour la qualité des eaux de surface utilisée pour calculer la concentration dans les eaux souterraines visant la protection de la vie aquatique des eaux de surface est directement tirée des Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE; ECCC, 2018) et est identique à celles-ci. Les RFQE sont basées sur des données de toxicité pour un large éventail d’espèces aquatiques (poissons, invertébrés aquatiques, amphibiens et plantes aquatiques). Voir ECCC (2018) pour les détails de calcul.

Concentration (mg/kg de poids sec) Résidentielle /parc 0,01

Recommandations pour la qualité des sols concernant le SPFO (mg/kg poids sec [PS])

 

Vocation du terrain

 

Vocation agricole

Résidentielle/

parc

Vocation commerciale

Vocation industrielle

Recommandation définitive

0,01

0,01

0,01

0,01

RQSSH

Voie limitante pour la RQSSH

0,01

Protection des eaux souterraines potables

0,01

Protection des eaux souterraines potables

0,01

Protection des eaux souterraines potablesa

0,01

Protection des eaux souterraines potablesa

 

RQSE

0,01

0,01

 

0,2 (texture grossière)b

0,1 (texture fine)c

 

0,2 (texture grossière)b

0,1 (texture fine)c

 

Voie limitante pour la RQSE

Ingestion de sol et de nourriture pour le bétail et la fauned

Ingestion de sol et de nourriture pour le bétail et la fauned

Eaux souterraines (vie aquatique)e

Eaux souterraines (vie aquatique)e

Remarques : RQSE = recommandation pour la qualité des sols visant la protection de l’environnement; RQSSH = recommandation pour la qualité des sols visant la protection de la santé humaine.

a Pour des pH entre 5 et 7. Basé sur un Kco médian de 1 445 L/kg; le Kco du SPFO est très variable (229 à 6 310 L/kg; Franz Environmental Inc., 2014), aussi le niveau de protection offert par cette RQSEP peut ne pas être approprié pour tous les sites. Lorsque les eaux souterraines sont utilisées comme source d’eau potable, les concentrations des eaux souterraines doivent être comparées directement à la valeur de la RQESEP. Lorsque les eaux souterraines sont utilisées à d’autres fins (p. ex. l’irrigation des produits), l’évaluation doit être spécifique au site.

b Un sol est considéré comme sol à grains grossiers lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen supérieur à 75 μm (D50 > 75 μm).

c Un sol est considéré comme sol à grains fins lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen inférieur à 75 μm (D50 < 75 μm).

d De nombreuses études toxicologiques sur les organismes du sol ont fait l’objet d’une évaluation critique (c.-à-d. les plantes, les invertébrés, les mammifères et les oiseaux) pour les diverses vocations de terrain/voies d’exposition. Les consommateurs secondaires (organismes qui consomment à la fois des plantes et des invertébrés du sol) se sont révélés être les plus sensibles, aussi la recommandation pour la qualité des sols visant la protection de l’environnement est basée sur ces récepteurs.

e La recommandation pour la qualité des eaux de surface utilisée pour calculer la concentration dans les eaux souterraines visant la protection de la vie aquatique des eaux de surface est directement tirée des Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE; ECCC, 2018) et est identique à celles-ci. Les RFQE sont basées sur des données de toxicité pour un large éventail d’espèces aquatiques (poissons, invertébrés aquatiques, amphibiens et plantes aquatiques). Voir ECCC (2018) pour les détails de calcul.

Concentration (mg/kg de poids sec) Commerciale 0,01

Recommandations pour la qualité des sols concernant le SPFO (mg/kg poids sec [PS])

 

Vocation du terrain

 

Vocation agricole

Résidentielle/

parc

Vocation commerciale

Vocation industrielle

Recommandation définitive

0,01

0,01

0,01

0,01

RQSSH

Voie limitante pour la RQSSH

0,01

Protection des eaux souterraines potables

0,01

Protection des eaux souterraines potables

0,01

Protection des eaux souterraines potablesa

0,01

Protection des eaux souterraines potablesa

 

RQSE

0,01

0,01

 

0,2 (texture grossière)b

0,1 (texture fine)c

 

0,2 (texture grossière)b

0,1 (texture fine)c

 

Voie limitante pour la RQSE

Ingestion de sol et de nourriture pour le bétail et la fauned

Ingestion de sol et de nourriture pour le bétail et la fauned

Eaux souterraines (vie aquatique)e

Eaux souterraines (vie aquatique)e

Remarques : RQSE = recommandation pour la qualité des sols visant la protection de l’environnement; RQSSH = recommandation pour la qualité des sols visant la protection de la santé humaine.

a Pour des pH entre 5 et 7. Basé sur un Kco médian de 1 445 L/kg; le Kco du SPFO est très variable (229 à 6 310 L/kg; Franz Environmental Inc., 2014), aussi le niveau de protection offert par cette RQSEP peut ne pas être approprié pour tous les sites. Lorsque les eaux souterraines sont utilisées comme source d’eau potable, les concentrations des eaux souterraines doivent être comparées directement à la valeur de la RQESEP. Lorsque les eaux souterraines sont utilisées à d’autres fins (p. ex. l’irrigation des produits), l’évaluation doit être spécifique au site.

b Un sol est considéré comme sol à grains grossiers lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen supérieur à 75 μm (D50 > 75 μm).

c Un sol est considéré comme sol à grains fins lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen inférieur à 75 μm (D50 < 75 μm).

d De nombreuses études toxicologiques sur les organismes du sol ont fait l’objet d’une évaluation critique (c.-à-d. les plantes, les invertébrés, les mammifères et les oiseaux) pour les diverses vocations de terrain/voies d’exposition. Les consommateurs secondaires (organismes qui consomment à la fois des plantes et des invertébrés du sol) se sont révélés être les plus sensibles, aussi la recommandation pour la qualité des sols visant la protection de l’environnement est basée sur ces récepteurs.

e La recommandation pour la qualité des eaux de surface utilisée pour calculer la concentration dans les eaux souterraines visant la protection de la vie aquatique des eaux de surface est directement tirée des Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE; ECCC, 2018) et est identique à celles-ci. Les RFQE sont basées sur des données de toxicité pour un large éventail d’espèces aquatiques (poissons, invertébrés aquatiques, amphibiens et plantes aquatiques). Voir ECCC (2018) pour les détails de calcul.

Concentration (mg/kg de poids sec) Industrielle 0,01

Recommandations pour la qualité des sols concernant le SPFO (mg/kg poids sec [PS])

 

Vocation du terrain

 

Vocation agricole

Résidentielle/

parc

Vocation commerciale

Vocation industrielle

Recommandation définitive

0,01

0,01

0,01

0,01

RQSSH

Voie limitante pour la RQSSH

0,01

Protection des eaux souterraines potables

0,01

Protection des eaux souterraines potables

0,01

Protection des eaux souterraines potablesa

0,01

Protection des eaux souterraines potablesa

 

RQSE

0,01

0,01

 

0,2 (texture grossière)b

0,1 (texture fine)c

 

0,2 (texture grossière)b

0,1 (texture fine)c

 

Voie limitante pour la RQSE

Ingestion de sol et de nourriture pour le bétail et la fauned

Ingestion de sol et de nourriture pour le bétail et la fauned

Eaux souterraines (vie aquatique)e

Eaux souterraines (vie aquatique)e

Remarques : RQSE = recommandation pour la qualité des sols visant la protection de l’environnement; RQSSH = recommandation pour la qualité des sols visant la protection de la santé humaine.

a Pour des pH entre 5 et 7. Basé sur un Kco médian de 1 445 L/kg; le Kco du SPFO est très variable (229 à 6 310 L/kg; Franz Environmental Inc., 2014), aussi le niveau de protection offert par cette RQSEP peut ne pas être approprié pour tous les sites. Lorsque les eaux souterraines sont utilisées comme source d’eau potable, les concentrations des eaux souterraines doivent être comparées directement à la valeur de la RQESEP. Lorsque les eaux souterraines sont utilisées à d’autres fins (p. ex. l’irrigation des produits), l’évaluation doit être spécifique au site.

b Un sol est considéré comme sol à grains grossiers lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen supérieur à 75 μm (D50 > 75 μm).

c Un sol est considéré comme sol à grains fins lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen inférieur à 75 μm (D50 < 75 μm).

d De nombreuses études toxicologiques sur les organismes du sol ont fait l’objet d’une évaluation critique (c.-à-d. les plantes, les invertébrés, les mammifères et les oiseaux) pour les diverses vocations de terrain/voies d’exposition. Les consommateurs secondaires (organismes qui consomment à la fois des plantes et des invertébrés du sol) se sont révélés être les plus sensibles, aussi la recommandation pour la qualité des sols visant la protection de l’environnement est basée sur ces récepteurs.

e La recommandation pour la qualité des eaux de surface utilisée pour calculer la concentration dans les eaux souterraines visant la protection de la vie aquatique des eaux de surface est directement tirée des Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE; ECCC, 2018) et est identique à celles-ci. Les RFQE sont basées sur des données de toxicité pour un large éventail d’espèces aquatiques (poissons, invertébrés aquatiques, amphibiens et plantes aquatiques). Voir ECCC (2018) pour les détails de calcul.

Date 2021

Recommandations pour les résidus dans les tissus

Concentration (µg/L) Pas de données

Date Pas de données

Recommandations pour la qualité des eaux souterraines pour la protection de l'environnement et de la santé humaine

(Sol grossier) Concentration (mg/L) - Agricole/Résidentiel 0,0006

Recommandations pour la qualité des eaux souterraines concernant le SPFO (mg/L) en tenant compte des récepteurs humains et écologiques

 

Types de sola

 

Grossier

Fin

Recommandation définitive pour la qualité des eaux souterraines (RQESD)b

0,0006

0,0006

Recommandation pour la qualité des eaux souterraines visant la protection de la santé humaine (RQESEP)c

0,0006

0,0006

Recommandation pour la qualité des eaux souterraines visant la protection des récepteurs écologiques (RQESE)d

0,007

0,007

Contact avec les eaux souterraines (RQESCES) par les organismes inféodés au sol

1

1

Protection de la vie aquatique d’eau douce (RQESVAD)e

0,007

0,007

Protection de la vie aquatique marine (RQESVAM)

NC

NC

Protection de l’eau d’abreuvement du bétail (RQESEA)

0,3

0,3

Protection de l’eau d’irrigation (RQESIR)

NC

NC

Aspects liés à la gestion (RQESG) – solubilité de 50%

200

200

NC = non calculée

a Un sol est considéré comme sol à grains grossiers lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen supérieur à 75 μm (D50 > 75 μm). Un sol est considéré comme sol à grains fins lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen inférieur à 75 μm (D50 < 75 μm).

b La recommandation définitive pour la qualité des eaux souterraines (RQESD) est la recommandation propre à la voie d’exposition la plus faible pour des récepteurs humains et écologiques, et tient compte d’autres facteurs de gestion comme la solubilité de la substance, les limites de détection analytique et les concentrations de fond.

 c Les RQESEP sont adoptées directement à partir des Recommandations canadiennes pour la qualité de l’eau potable, élaborées par Santé Canada (CCME, 2015). Par conséquent, la RQESEP est équivalente à la concentration maximale acceptable (CMA) de 0,0006 mg/L établie par Santé Canada (SC, 2018a).

d La recommandation pour la qualité des eaux souterraines pour la protection de l’environnement (RQESE) est la recommandation propre à la voie d’exposition pour les récepteurs écologiques la plus faible.

e  La RQESVAD est la concentration dans les eaux souterraines qui devrait protéger la vie aquatique d’eau douce contre les répercussions pouvant être causées par le transport potentiel du SPFO provenant du sol dans les eaux souterraines, et son rejet subséquent dans un plan d’eau de surface. Cette voie peut être applicable à tous les terrains, toutes vocations confondues, sur lesquels se trouve un plan d’eau de surface ayant une vie aquatique (c.-à-d. dans un rayon de 10 km du lieu). Lorsque la distance du plan d’eau de surface le plus près est supérieure à 10 km, l’application de la voie devrait être évaluée au cas par cas en tenant compte des conditions propres au lieu.

(Sol grossier) Concentration (mg/L) - Commercial/Industriel 0,0006

Recommandations pour la qualité des eaux souterraines concernant le SPFO (mg/L) en tenant compte des récepteurs humains et écologiques

 

Types de sola

 

Grossier

Fin

Recommandation définitive pour la qualité des eaux souterraines (RQESD)b

0,0006

0,0006

Recommandation pour la qualité des eaux souterraines visant la protection de la santé humaine (RQESEP)c

0,0006

0,0006

Recommandation pour la qualité des eaux souterraines visant la protection des récepteurs écologiques (RQESE)d

0,007

0,007

Contact avec les eaux souterraines (RQESCES) par les organismes inféodés au sol

1

1

Protection de la vie aquatique d’eau douce (RQESVAD)e

0,007

0,007

Protection de la vie aquatique marine (RQESVAM)

NC

NC

Protection de l’eau d’abreuvement du bétail (RQESEA)

0,3

0,3

Protection de l’eau d’irrigation (RQESIR)

NC

NC

Aspects liés à la gestion (RQESG) – solubilité de 50%

200

200

NC = non calculée

a Un sol est considéré comme sol à grains grossiers lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen supérieur à 75 μm (D50 > 75 μm). Un sol est considéré comme sol à grains fins lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen inférieur à 75 μm (D50 < 75 μm).

b La recommandation définitive pour la qualité des eaux souterraines (RQESD) est la recommandation propre à la voie d’exposition la plus faible pour des récepteurs humains et écologiques, et tient compte d’autres facteurs de gestion comme la solubilité de la substance, les limites de détection analytique et les concentrations de fond.

 c Les RQESEP sont adoptées directement à partir des Recommandations canadiennes pour la qualité de l’eau potable, élaborées par Santé Canada (CCME, 2015). Par conséquent, la RQESEP est équivalente à la concentration maximale acceptable (CMA) de 0,0006 mg/L établie par Santé Canada (SC, 2018a).

d La recommandation pour la qualité des eaux souterraines pour la protection de l’environnement (RQESE) est la recommandation propre à la voie d’exposition pour les récepteurs écologiques la plus faible.

e  La RQESVAD est la concentration dans les eaux souterraines qui devrait protéger la vie aquatique d’eau douce contre les répercussions pouvant être causées par le transport potentiel du SPFO provenant du sol dans les eaux souterraines, et son rejet subséquent dans un plan d’eau de surface. Cette voie peut être applicable à tous les terrains, toutes vocations confondues, sur lesquels se trouve un plan d’eau de surface ayant une vie aquatique (c.-à-d. dans un rayon de 10 km du lieu). Lorsque la distance du plan d’eau de surface le plus près est supérieure à 10 km, l’application de la voie devrait être évaluée au cas par cas en tenant compte des conditions propres au lieu.

(Sol fin) Concentration (mg/L) - Agricole/Résidentiel 0,0006

Recommandations pour la qualité des eaux souterraines concernant le SPFO (mg/L) en tenant compte des récepteurs humains et écologiques

 

Types de sola

 

Grossier

Fin

Recommandation définitive pour la qualité des eaux souterraines (RQESD)b

0,0006

0,0006

Recommandation pour la qualité des eaux souterraines visant la protection de la santé humaine (RQESEP)c

0,0006

0,0006

Recommandation pour la qualité des eaux souterraines visant la protection des récepteurs écologiques (RQESE)d

0,007

0,007

Contact avec les eaux souterraines (RQESCES) par les organismes inféodés au sol

1

1

Protection de la vie aquatique d’eau douce (RQESVAD)e

0,007

0,007

Protection de la vie aquatique marine (RQESVAM)

NC

NC

Protection de l’eau d’abreuvement du bétail (RQESEA)

0,3

0,3

Protection de l’eau d’irrigation (RQESIR)

NC

NC

Aspects liés à la gestion (RQESG) – solubilité de 50%

200

200

NC = non calculée

a Un sol est considéré comme sol à grains grossiers lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen supérieur à 75 μm (D50 > 75 μm). Un sol est considéré comme sol à grains fins lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen inférieur à 75 μm (D50 < 75 μm).

b La recommandation définitive pour la qualité des eaux souterraines (RQESD) est la recommandation propre à la voie d’exposition la plus faible pour des récepteurs humains et écologiques, et tient compte d’autres facteurs de gestion comme la solubilité de la substance, les limites de détection analytique et les concentrations de fond.

 c Les RQESEP sont adoptées directement à partir des Recommandations canadiennes pour la qualité de l’eau potable, élaborées par Santé Canada (CCME, 2015). Par conséquent, la RQESEP est équivalente à la concentration maximale acceptable (CMA) de 0,0006 mg/L établie par Santé Canada (SC, 2018a).

d La recommandation pour la qualité des eaux souterraines pour la protection de l’environnement (RQESE) est la recommandation propre à la voie d’exposition pour les récepteurs écologiques la plus faible.

e  La RQESVAD est la concentration dans les eaux souterraines qui devrait protéger la vie aquatique d’eau douce contre les répercussions pouvant être causées par le transport potentiel du SPFO provenant du sol dans les eaux souterraines, et son rejet subséquent dans un plan d’eau de surface. Cette voie peut être applicable à tous les terrains, toutes vocations confondues, sur lesquels se trouve un plan d’eau de surface ayant une vie aquatique (c.-à-d. dans un rayon de 10 km du lieu). Lorsque la distance du plan d’eau de surface le plus près est supérieure à 10 km, l’application de la voie devrait être évaluée au cas par cas en tenant compte des conditions propres au lieu.

(Sol fin) Concentration (mg/L) - Commercial/Industriel 0,0006

Recommandations pour la qualité des eaux souterraines concernant le SPFO (mg/L) en tenant compte des récepteurs humains et écologiques

 

Types de sola

 

Grossier

Fin

Recommandation définitive pour la qualité des eaux souterraines (RQESD)b

0,0006

0,0006

Recommandation pour la qualité des eaux souterraines visant la protection de la santé humaine (RQESEP)c

0,0006

0,0006

Recommandation pour la qualité des eaux souterraines visant la protection des récepteurs écologiques (RQESE)d

0,007

0,007

Contact avec les eaux souterraines (RQESCES) par les organismes inféodés au sol

1

1

Protection de la vie aquatique d’eau douce (RQESVAD)e

0,007

0,007

Protection de la vie aquatique marine (RQESVAM)

NC

NC

Protection de l’eau d’abreuvement du bétail (RQESEA)

0,3

0,3

Protection de l’eau d’irrigation (RQESIR)

NC

NC

Aspects liés à la gestion (RQESG) – solubilité de 50%

200

200

NC = non calculée

a Un sol est considéré comme sol à grains grossiers lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen supérieur à 75 μm (D50 > 75 μm). Un sol est considéré comme sol à grains fins lorsque plus de 50 % des particules (selon la masse) ont un diamètre moyen inférieur à 75 μm (D50 < 75 μm).

b La recommandation définitive pour la qualité des eaux souterraines (RQESD) est la recommandation propre à la voie d’exposition la plus faible pour des récepteurs humains et écologiques, et tient compte d’autres facteurs de gestion comme la solubilité de la substance, les limites de détection analytique et les concentrations de fond.

 c Les RQESEP sont adoptées directement à partir des Recommandations canadiennes pour la qualité de l’eau potable, élaborées par Santé Canada (CCME, 2015). Par conséquent, la RQESEP est équivalente à la concentration maximale acceptable (CMA) de 0,0006 mg/L établie par Santé Canada (SC, 2018a).

d La recommandation pour la qualité des eaux souterraines pour la protection de l’environnement (RQESE) est la recommandation propre à la voie d’exposition pour les récepteurs écologiques la plus faible.

e  La RQESVAD est la concentration dans les eaux souterraines qui devrait protéger la vie aquatique d’eau douce contre les répercussions pouvant être causées par le transport potentiel du SPFO provenant du sol dans les eaux souterraines, et son rejet subséquent dans un plan d’eau de surface. Cette voie peut être applicable à tous les terrains, toutes vocations confondues, sur lesquels se trouve un plan d’eau de surface ayant une vie aquatique (c.-à-d. dans un rayon de 10 km du lieu). Lorsque la distance du plan d’eau de surface le plus près est supérieure à 10 km, l’application de la voie devrait être évaluée au cas par cas en tenant compte des conditions propres au lieu.

Date 2021

Ressources