Document d'orientation sur la réutilisation des sols excavés

le 18 mars 2025 dans Nouveaux documents

Le CCME a publié la publication intitulée Document d'orientation sur la réutilisation des sols excavés.

Ce document sert de référence pour les instances qui mettent en place un cadre concernant la réutilisation de la terre d’excavation dans leurs politiques sur la gestion des sols. Il comprend des principes à prendre en compte dans un tel cadre, les circonstances dans lesquelles les appliquer, et les avantages et les inconvénients de leur application.

La publication peut être consultée ici ou cherchée dans le navigateur de ressources du CCME.