Qualité de l'air

Les polluants atmosphériques sont susceptibles d’avoir des répercussions sur l’environnement et la santé humaine, tant à l’échelle locale qu’au-delà des frontières politiques et géographiques.

De façon individuelle et collective, les gouvernements de l’ensemble du Canada mènent des programmes actifs sur les questions atmosphériques. En 2012, les ministres de l’Environnement, à l’exception de celui du Québec, ont accepté d’amorcer la mise en œuvre du système de gestion de la qualité de l’air (SGQA). Bien que le Québec soutienne les objectifs généraux du SGQA, la province ne mettra pas en œuvre le système, car il comprend des exigences fédérales de base relatives aux émissions industrielles qui existent déjà dans le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère du Québec. Toutefois, le Québec collabore avec les provinces et les territoires pour élaborer d’autres éléments du système, notamment les zones atmosphériques et les bassins atmosphériques.

Le SGQA propose une approche globale qui vise à améliorer la qualité de l’air au Canada et détermine les rôles et responsabilités des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux dans la mise en œuvre du système. Le SGQA se compose de plusieurs éléments interdépendants. Le rapport concernant l’état de l’air (L’Air au Canada) renferme plus d’information sur ces éléments et comprend les données à jour sur la qualité de l’air au Canada.

Consulter le rapport L’air au Canada

AQMS Elements

Les travaux actuels comprennent entre autres :

  • L'examen des normes canadiennes de qualité de l'air ambiant relatives aux particules fines  (PM2,5);
  • L'élaboration d'un guide pour la vérification de la conformité aux normes canadiennes de qualité de l'air ambiant relatives à (PM2,5);
  • L'étude d'approches et d'outils de gestion des émissions atmosphériques provenant de petits appareils de combustion de la biomasse solide.


Participation des intervenants

L'un des principaux éléments du Système de gestion de la qualité de l'air (SGQA) est la participation des intervenants tant à l'élaboration du SGQA qu'à l'examen de sa mise en œuvre. Le SGQA repose sur des bases de collaboration, de reddition de comptes et de transparence, et la vaste participation des intervenants demeure l'une des pierres angulaires du Système.

Les intervenants participeront à l'élaboration de divers éléments du Système, notamment les futures normes canadiennes de qualité de l'air ambiant (NCQAA), les exigences de base relatives aux émissions industrielles (EBEI) et les mesures d'action sur les sources mobiles. Les provinces et territoires consulteront au besoin leurs populations au sujet de la délimitation et de la gestion de leurs zones atmosphériques.